L'Organisme public socio responsable
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Mot Clé
SOMMAIRE
Préambule
0-1 Les apports du Guide
0-1-1 Contenu du Guide
0-1-2 Utilisation du Guide
0-2 L'origine du Guide
0-2-1 Convention
0-2-2 Groupe de travail et démarche d'élaboration
0-3 Définitions
0-3-1 Développement durable
0-3-2 Responsabilité sociétale
0-3-3 Responsabilité sociale interne
0-3-4 Iso 26000
1- PRINCIPES ET GOUVERNANCE DE LA RESPONSABILITÉ SOCIALE INTERNE
1-1 Management stratégique de l'organisme
1-1-1 Définition de la stratégie de responsabilité sociétale de l'organisme
1-1-2 Organisation du pilotage de la responsabilité sociétale
1-1-3 Inscription de la responsabilité sociétale dans l'ensemble des objectifs de l'organisme
1-1-4 Création de projets transversaux
1-1-5 Participation à l'amélioration continue en termes de développement durable
1-1-6 Mise en place de systèmes de motivation des personnels
1-2 Application des principes de rendre compte et de transparence
1-2-1 Rapport annuel développement durable
1-2-2 Comité de pilotage, groupes transversaux
1-3 Prise en compte des parties prenantes
1-3-1 Ensemble des parties prenantes
1-3-2 Instances représentatives du personnel
1-3-3 Personnels
1-3-4 Territoire
1-4 Adoption d'un comportement éthique et de valeurs
1-4-1 Chartes
1-4-2 Intérêt général
1-5 Application du principe de légalité
1-5-1 Droit français
1-5-2 Droits nationaux des pays d'implantation
2- PROMOTION ET VALORISATION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA RSO
2-1 Auprès du management
2-1-1 Appropriation par les managers des notions de développement durable et de RSO
2-1-2 Inscription de critères de développement durable dans le recrutement et la nomination des managers
2-1-3 Inscription du développement durable dans les objectifs individuels et collectifs des managers
2-1-4 Intégration du développement durable dans chaque processus métiers
2-1-5 Participation active des managers au projet de responsabilité sociétale
2-2 Auprès des partenaires sociaux
2-2-1 Appropriation par les partenaires sociaux des notions de développement durable et de RSO
2-2-2 Organisation de la communication des résultats de RSO aux partenaires sociaux
2-3 Auprès des personnels
2-3-1 Appropriation par les personnels des notions de développement durable et de RSO
2-3-2 Intégration des nouveaux arrivants et sensibilisation au développement durable
2-3-3 Intégration du développement durable dans chaque processus métiers
2-3-4 Engagement quotidien collectif et individuel des personnels
2-3-5 Valorisation de l'action citoyenne des personnels
2-3-6 Identification de critères de développement durable dans le recrutement et la nomination des personnels
2-3-7 Inscription du développement durable dans les objectifs individuels des personnels
2-4 Auprès des personnels externes (stagiaires, contrats en alternance, ..)
2-4-1 Appropriation par les personnels externes des notions de développement durable et de RSO
2-4-2 Intégration du développement durable dans chaque processus métier
3- DIVERSITÉ, ÉGALITÉ DES CHANCES ET ÉGALITÉ DE TRAITEMENT
3-1 Recrutement non discriminatoire
3-1-1 Égalité femmes hommes
3-1-2 Seniors
3-1-3 Handicap, état de santé
3-1-4 Personnes éloignées de l'emploi
3-1-5 Autres sources de discrimination
3-1-6 Personnels externes (stagiaires, apprentis, etc.)
3-2 Accès non discriminatoire au parcours professionnel
3-2-1 Égalité femmes hommes
3-2-2 Seniors
3-2-3 Handicap, état de santé
3-2-4 Partenaires sociaux
3-2-5 Autres cas de discrimination
3-3 Accès non discriminatoire à la formation
3-3-1 Égalité femmes hommes
3-3-2 Seniors
3-3-3 Handicap, état de santé
3-3-4 Partenaires sociaux
3-3-5 Personnes éloignées de l'emploi
3-3-6 Autres cas de discrimination
3-4 Rémunération non discriminatoire
3-4-1 Égalité femmes hommes
3-4-2 Seniors
3-4-3 Handicap, état de santé
3-4-4 Partenaires sociaux
3-4-5 Personnels externes (stagiaires, apprentis, etc.)
3-4-6 Autres cas de discrimination
3-5 Respect du dialogue social dans l'organisme
3-5-1 Reconnaissance
3-5-2 Exercice du droit syndical
3-6 Mise en place d'une organisation du travail non discriminatoire
3-6-1 Conditions et organisation du travail
3-6-2 Aménagement du poste de travail
3-6-3 Accessibilité des sites
3-6-4 Adaptation des outils
3-7 Respect de l'équilibre vie personnelle vie professionnelle
3-7-1 Par l'organisation du travail
3-7-2 Par l'information sur les droits parentaux
3-7-3 Par les services à la personne proposés par l'organisation
3-7-4 Par l'accompagnement des retours après longue absence
3-7-5 Par l'aide au logement
3-7-6 Par l'aide à la préparation à la retraite
3-7-7 Par l'aide au maintien dans l'emploi en cas d'aggravation de l'état de santé
4- BIEN ÊTRE AU TRAVAIL
4-1 Santé et sécurité (prévention et traitement) des personnels
4-1-1 Suivi médical des personnels, individuel et collectif
4-1-2 Amélioration de l'hygiène de vie
4-1-3 Anticipation et gestion des risques
4-1-4 Prévention des risques psycho sociaux
4-1-5 Gestion des addictions (tabac, alcool, médicaments, drogues)
4-1-6 Gestion des addictions (travail, outils)
4-2 Adaptation de l'environnement de travail aux besoins des personnels
4-2-1 Ergonomie
4-2-2 Accessibilité des sites de travail
4-2-3 Réduction des nuisances (bruit, lumière, odeur, vapeurs toxiques, ondes, qualité de l'air intérieur...)
4-2-4 Organisation de l'espace de travail
4-2-5 Adaptation des outils de travail (équipement, transport, machines, informatique)
4-2-6 Aménagement du temps de travail
4-2-7 Sécurisation des déplacements
4-3 Adaptation de l'environnement de travail aux changements vécus par les personnels
4-3-1 Survenance d'une pathologie ou aggravation de l'état de santé du salarié
4-3-2 Fin de carrière des personnels
4-3-3 Retour après une longue absence
4-3-4 Mobilité fonctionnelle et/ou évolution de l'emploi
4-3-5 Mobilité géographique
4-3-6 Restructuration / réorganisation / déménagement / fusion d'organisme
4-3-7 Mise en place de nouveaux outils, technologies, projets
4-4 Amélioration de la satisfaction des personnels
4-4-1 Écoute des attentes des personnels
4-4-2 Développement du lien social et connaissance de l'organisme
4-4-3 Reconnaissance de la valeur du travail
4-4-4 Partage du sens et des valeurs au travail
5- FIDÉLISATION DES PERSONNELS, PROMOTION ET VALORISATION DES MÉTIERS ET DE L'ORGANISME
5-1 Par la gestion et le développement des compétences
5-1-1 Mise en place et mise à jour de référentiels d'emplois et de fiches de poste
5-1-2 Organisation d'un accès à la formation non discriminatoire
5-1-3 Organisation d'un accès au parcours professionnel non discriminatoire
5-1-4 Mise en place d'un dispositif d'évaluation annuelle
5-1-5 Définition d'autres moyens de développement des compétences
5-2 Par la rétribution des compétences
5-2-1 Rémunération
5-2-2 Avantages sociaux et autres avantages
5-3 Par la mise en place d'un parcours d'intégration dans l'organisme
5-3-1 Parcours d'intégration dans l'organisme, le poste, etc...
5-3-2 Intégration de thésards, doctorants, etc. à l'issue de leur formation
5-4 Par la mise en place d'un dispositif de départ de l'organisme
5-4-1 Organisation de la transmission des compétences
5-4-2 Mise en œuvre d'un processus de ritualisation des départs
5-4-3 Accompagnement dans la préparation à la retraite
6- TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
6-1 Modalités d'organisation du travail et outil de lien social
6-1-1 Travail à distance
6-1-2 Formation à distance
6-1-3 Mise en place de plates-formes (téléphoniques, de saisie, etc.)
6-1-4 Dématérialisation des processus de gestion
6-1-5 Les TIC comme outil d'accès à la connaissance
6-1-6 Préservation du lien social
6-2 Conséquences des TIC sur la santé au travail
6-2-1 Troubles musculo-squelettiques, autres troubles de santé (vision, ouïe, etc.), risques psychosociaux
6-2-2 Accessibilité aux handicaps
6-3 Respect de l'équilibre vie professionnelle vie personnelle
6-3-1 Dans l'utilisation d'outils nomades
6-3-2 Dans l'utilisation des outils fixes
6-4 Adaptation de l'environnement aux besoins des personnels
6-4-1 Adéquation des outils avec les besoins des utilisateurs
6-4-2 Changement de technologies ou de l'usage des technologies
6-4-3 Formation du personnel
6-4-4 Réduction de la fracture numérique
6-5 Sécurité des données
6-5-1 Protection des créations individuelles
6-5-2 Protection des données personnelles
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